Curriculum Vitae

2009-11-27T00:27:00.000-08:00

SPECIALITES :

- Droit des collectivités locales en France et en Europe

- Droit de l'urbanisme

- Droit constitutionnel, institutions politiques et administratives

ENSEIGNEMENTS DISPENSES :

- Cours magistral : "Droit des collectivités territoriales" (M1 Droit public et EAD)
- Cours magistral : "Théorie de l'Etat et de la décentralisation" (M2 ADAP)
- Cours magistral : "Urbanisme et aménagement" (M2 Montagne)
- Cours magistral : "Droit de l'urbanisme" (M2 DAECT)
- Cours magistral : "Grands systèmes juridiques" (L1)
- Cours magistral : "Action internationale des villes et des gouvernements locaux" (M2 ADAP)
- Cours magistral : "Institutions publiques et collectivités territoriales en Europe" (M1 IEP Grenoble)
- Cours spécialisé : "Droit des collectivités territoriales" (2ème année, 3ème année et M2 IEP Grenoble)
- Séminaire : "Théorie générale de l'autonomie locale en Europe" (M2 IEP Strasbourg)
- Séminaire de recherche en M2 "Administration et Droit de l'Action Publique" (ADAP)

CENTRE DE RECHERCHE DE RATTACHEMENT

CERDHAP (Université Pierre Mendès France - Grenoble II) : Centre d’étude et de recherche sur le droit et l’administration publique, dirigé par le Professeur Jean-Charles Froment.
Site web : http://cerdhap.upmf-grenoble.fr/

RESEAU DE RECHERCHE :

Membre et vice-président du conseil scientifique du GRALE (G.I.S CNRS), réseau de centre de recherches sur l'administration locale en Europe, dirigé par les professeurs Gérard Marcou et Géraldine Chavrier.
Site web : http://grale.univ-paris1.fr/

OUVRAGES PUBLIES :

- "De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat" : Introduction et direction de l'ouvrage collectif - Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, mai 2011 - 293 p.

- "Les collectivités territoriales dans l’Union européenne : vers une Europe décentralisée ?" - Grenoble : P.U.G, coll. Europa, septembre 2010, 200 p.

- "L’intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine" : Introduction et direction de l’ouvrage collectif - Grenoble : PUG, coll. Cerdhap, juin 2009 - 200 p.

- "Lexique de droit constitutionnel", Paris, Editions Ellipses, novembre 2003, 80 p.

- "Le préfet et la déconcentration sous la Cinquième République" (Thèse de droit public) - Lille : Presses Universitaires du Septentrion, 2001, 699 p.

- "Policiers municipaux : tout sur les pouvoirs de police du maire" - Voiron : Editions de la Lettre du Cadre Territorial, coll. "L’essentiel sur…", 1999, 60 p.

ARTICLES ET CONTRIBUTIONS :

"La réforme de l'Etat territorial" in : Revue française d'administration publique (RFAP), numéro spécial sur la réforme territoriale - à paraître au printemps 2012.
Critique de l'ouvrage "Essai sur la notion de bonne administration en droit public" (de Rhita Bousta) pour la Revue Droit & Société - à paraître au printemps 2012.
"Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales" - Contribution écrite et orale à la journée d'étude "Plein champ sur la campagne présidentielle" coorganisée par le CRJ et l'AFDC à la Faculté de droit de Grenoble le 10 février 2012.
"Vingt ans de coopération décentralisée : bilan de la loi ATR du 6 février 1992" - Contribution écrite et orale au colloque organisé par l'IDETCOM à l'Université de Toulouse le 26 janvier 2012.
"Le droit de la décentralisation : droit de la proximité ou droit à la proximité" - Contribution écrite et orale au colloque coorganisé par le GRALE et le CRPLC à l'Université des Antilles-Guyane les 15 et 16 décembre 2011.
"La Charte européenne de l'autonomie locale et la décentralisation française" - Contribution écrite et orale au colloque coorganisé par le CERAL et le CRPLC à l'Assemblée Nationale les 3 et 4 novembre 2011.
"Le droit au secours de l'Etat" - Contribution écrite et orale au colloque "Région et métropoles : associées ou rivales" organisé par l'IEP de Rennes les 20 et 21 octobre 2011.
"De la libre administration à la libre récusation" - Editorial pour la revue Complément Territorial, août 2011, p.3.
"Décentralisation et déconcentration" - in : Cahiers Français, numéro spécial sur la décentralisation – La Documentation Française, juin 2011, p.72.
"L'autonomie locale dans les constitutions africaines : singularité d'un tabou constitutionnel" - Contribution écrite et orale au colloque organisé par le Cerdradi (Bordeaux IV) et le CDP (Lomé) - Lomé / Togo, 14 et 15 juin 2011.
"Le développement territorial durable, une affaire d'Etat ?" - Contribution orale au colloque organisé par l'Université Mohammed V Souissi et la Fondation Hanns Seidel - Rabat / Maroc, 13 et 14 mai 2011.
"Les métropoles dans le contexte européen : approche comparatiste" - Contribution écrite et orale au colloque organisé par le CERAP (Paris XIII) et le LEESU (Paris Est), Marne-la-Vallée, 27 et 28 avril 2011.
"Les ratés de la RéATE (Réorganisation de l'Administration Territoriale de l'Etat)" corédigé avec Isabelle Müller-Quoy - in : L’Actualité Juridique –Droit Administratif (AJDA), 18 avril 2011, n°14, p.765.
"La Réorganisation de l'Administration Territoriale de l'Etat (RéATE)" - Contribution écrite et orale au colloque organisé par l'IFSA, Paris, Conseil d'Etat, 13 décembre 2010.
"Métropoles : les modèles étrangers, des exemples à suivre ?" - Contribution écrite et orale au colloque organisé par la Faculté de droit de Bordeaux, le CERDARE et le GRALE sur les contours juridiques des métropoles, Bordeaux, 2 décembre 2010.
"De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat" - Responsabilité scientifique et introduction du colloque organisé à la Faculté de droit de Grenoble par le CERDHAP et le GRALE les 18 et 19 novembre 2010.
"Déconcentration et décentralisation : une fable contemporaine" : Contribution écrite et orale au colloque organisé par la Faculté de droit de Toulouse, l'IDETCOM et le GRALE sur la réforme des collectivités territoriales, Toulouse, 21 et 22 octobre 2010.
"Territorialisation des politiques de sécurité civile" : Contribution orale au colloque organisé par Sciences Po' Paris et le Conseil Général de Haute-Corse, Bastia, 18 juin 2010.
"La réorganisation de l'administration territoriale de l'Etat" : Animation d'une table-ronde à l'ENA, Strasbourg, 9 juin 2010.
"Réforme territoriale : y-a-t-il un pilote (étatique) dans l'avion ?" : Contribution écrite et orale au colloque CRDT/GRALE à Reims, 25-26 novembre 2009.
"Les relations entre Etat et collectivités territoriales en Europe : toujours inégales, souvent partiales... et parfois loyales" in : Revue Gestion et Finances Publiques, n°11, novembre 2009, p.828-832.
"Faut-il étatiser les SDIS ?" : participation et animation table-ronde de la journée d'étude IEA / Faculté de droit de Lyon III / GRALE - Lyon, 13 novembre 2009.
"Les préfets en première ligne" : entretien avec JB de Montvalon pour le journal Le Monde, édition du 13 octobre 2009, p.8.
"Identité locale et droit public" : Contribution orale à l'occasion de la journée d'étude "L'identité du droit public" à Toulouse - 5 juin 2009.
"Les grands arrêts et le droit administratif" : AJDA, 2008, n°38, p.2098 à 105.
"L’intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine" : Introduction et direction scientifique du colloque de la Faculté de Droit de Grenoble – 9 et 10 juin 2008.
"Le préfet : un « retour » à l’épreuve de la « rupture »" in : Ouvrage en l’honneur du Professeur Jean-Jacques Gleizal. – Grenoble : PUG, juin 2008.
"Hiérarchie entre préfets de région et de département : enfin !" in : Revue Pouvoirs Locaux, mai 2008.
"L’eurorégion : un statut avantageux ou un cadre contraignant pour la coopération transfrontalière" : intervention orale à l’occasion des 3èmes Entretiens du Transfrontalier (colloque organisé par l’Université de Pau, l’Université de San Sébastian et la Mission Opérationnelle Transfrontalière – 13 et 14 décembre 2007.
"L’habitat ou l’émergence d’une compétence d’agglomération" : intervention écrite et orale pour le colloque organisé à Bordeaux et Agen par l’AFDCL et l’Université Montesquieu les 19 et 20 septembre 2007.
"L’acte II de la décentralisation et le principe d’égalité" in : Revue du Droit Public et de la Science Politique (RDP), n°IV-2005 - 23 pages.
"La loi Montagne, 20 ans après Bilan et perspectives" in : Pouvoirs Locaux, rubrique juridique, n°III-2005.
"La fonction publique et la mondialisation". Intervention écrite/orale pour le colloque « Droit et Justice par-delà les frontières » organisé par le RED&S et le groupe de sociologie du droit de l’AFS (Paris : 11-13 juillet 2005).
"L’évaluation de l’action publique de sécurité", intervention orale pour le congrès de l’Ecole de police de Catalogne, Barcelone, octobre 2004.
"Service public et neutralité religieuse", in : Actualité juridique - Fonctions publiques (AJFP), septembre 2004.
"Emploi public et transferts de personnel" in : Revue du Droit Public (RDP), n°3-2002, p.847 à 866.
"L’organisation de la justice" Contribution au second tome du manuel "Dossiers d’éducation civique, juridique et sociale". - Paris : Ellipses, 2001. - p.98 à 103.
"Internet et sécurité" Participation écrite et orale au colloque "Internet et l’Administration" (17 nov. 2000 - Faculté de droit de Grenoble).
"La corruption" Contribution au premier tome du manuel "Dossiers d’éducation civique, juridique et sociale". - Paris : Ellipses, 2000. - p.116 à 120.
"Le contrôle de la gestion déléguée du service public" in : "Le service public local", ouvrage collectif sous la direction du Professeur Jean-Charles Froment. - Grenoble : PUG, 1998, p.149 à 167.
"Le dernier "Cadeau de César" : l’abandon de la conscription" in : "Droit et bande dessinée", ouvrage collectif et colloque sous la direction du Professeur Catherine Ribot. - Grenoble : PUG, 1998, p.310 à 328.

RESPONSABILITE DE MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES :

"Décentralisation et proximité" - Colloque coorganisé par le GRALE et le CRPLC à l'Université des Antilles-Guyane les 15 et 16 décembre 2011 (co-responsabilité scientifique avec Pierre-Yves Chicot).
"Etre enseignant-chercheur en droit public aujourd'hui" - Colloque coorganisé par le CERDHAP, le CRJ, l'Ecole Doctorale de Sciences Juridiques et la Faculté de Droit de Grenoble le 16 septembre 2011.
"De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat" - Colloque coorganisé par le GRALE et le CERDHAP à la Faculté de droit de Grenoble les 18 et 19 novembre 2010.
"L'intérêt public local" - Colloque organisé par le CERDHAP à la Faculté de droit de Grenoble les 9 et 10 juin 2008.

THESES ACTUELLEMENT DIRIGEES :

BERNARD Nicolas - "Le (nouveau) directeur de prison face aux mutations du droit".
HAIDAR Rana - "Le préfet et la sécurité civile : analyse comparée France-Syrie"
MENAGER Marides - "La coopération décentralisée en Haïti"
MOUAFO Eric - "La territorialisation du droit à l'éducation au Cameroun"
TORRISI-MORIS Céline - "Décentralisation et infiltrations mafieuses en Italie" (en cotutelle avec le professeur Alberto Lucarelli - Université Frédéric II - Naples)
VIBOUD Olivier - "Le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures : étude comparée entre le droit français et le droit suisse".

Nicolas KADA

Curriculum Vitae